Comment protéger la biodiversité de votre bien immobilier ?

Propriétaire d’un bien immobilier désireux de sauvegarder la biodiversité de votre espace naturel ? De transmettre un héritage vert ? Cette jolie mare, ces plantes locales qui se développent sans pesticides vous tiennent à cœur ? Les Obligations réelles environnementales (ORE) sont faites pour vous !

Et si vous disposez d’une maison écologique où l’empreinte carbone est faible et les matériaux sont écologiques et durables, la boucle est bouclée !

Qu’est-ce que les Obligations réelles environnementales ?

Depuis 2016, et la loi de reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages, les Obligations réelles environnementales s’adressent à tout propriétaire (particulier, propriétaire exploitant, collectivité) qui dispose d’un bien immobilier, d’un espace naturel « remarquable ou ordinaire » et qui souhaite en préserver la biodiversité.

Ce dispositif foncier est un contrat signé avec un gestionnaire public - collectivité, établissement public - ou associatif comme les Conservatoires d’espaces naturels établi dans le but de préserver l’environnement.

Quelles sont les obligations des parties dans les ORE ?

Les contrats sont modelés en fonction des espaces naturels à protéger et ont toujours une résonnance écologique, et pérenne, puisque attachée aux biens immobiliers et non à la personne (physique ou morale) qui s’engage dans la voie des Obligations réelles environnementales.

Ce dispositif foncier se traduit par un acte authentique établi auprès d’un notaire.

Qui dit contrat, dit obligations, ainsi le propriétaire est tenu de respecter son terrain en ne portant pas préjudice aux espèces - éviter de tailler les arbres pendant les périodes de nidification - et aux milieux et le Conservatoire d’espaces naturels, accompagnera le propriétaire terrien dans la gestion et assurera le suivi de la faune de l’espace naturel.

Le terme « foncier » revêt ici toute son importance dans la mesure où l’engagement concerne la terre et non les personnes. Le contrat sera par conséquent transmis même en cas de changement de propriétaire. 

Propriétaires et organismes publics décideront ensemble de la durée couvrant le contrat, en moyenne entre 30 et 70 ans, et jusqu’à 99 ans.

Note : il est possible de protéger un bâtiment si ce dernier abrite des espèces, telles que les chauves-souris.

Pourquoi s’orienter vers les ORE ?

Les 40 dernières années ont été le témoin d’une urbanisation sauvage qui a gravement porté atteinte à la biodiversité.

De nombreux écosystèmes ont été ébranlés, ont disparu, en raison de cette perte de territoire (dans le sens éthologique du terme.

L’artificialisation des sols est une atteinte majeure à l’environnement qui a conduit à l’imperméabilisation des sols où l’eau ne peut plus s’infiltrer dans la terre.

Les Obligations réelles environnementales sont des contrats souples, dont la durée permet de préserver raisonnablement un espace naturel, laissant le temps à l’écosystème de se développer en toute tranquillité.

Cet outil foncier vous permet de bénéficier d’un accompagnement professionnel et d’avoir accès à des informations précises quant à votre investissement dans la préservation de l’environnement.

Avec les ORE vous êtes également en mesure de protéger votre espace naturel contre toute construction à venir. Dans les faits, le nouveau propriétaire pourra toujours demander un permis de construire mais le co-contractant sera en droit d’obtenir des dommages et intérêts et aller jusqu’à la déconstruction du bâtiment pour non-respect du contrat.

En outre, le propriétaire signataire initial pourrait inscrire au contrat que toute nouvelle construction soit démontable afin d’amoindrir l’impact environnemental de l’habitat créé.

Enfin, ce dispositif financier s’adapte à tout type de configuration, que cela concerne une pelouse, un champ, un cours d’eau, une forêt, la Nature est partout, la biodiversité aussi !

Un écohabitat pour finaliser ce cercle vertueux

Evoluer dans un écohabitat finalise ce cercle vertueux. Recourir aux matériaux de construction écologiques et durables vous assure de maîtriser vos émissions carbone durant l’habitation du logement tout autant que durant la phase constructive et la fin de vie de ces derniers.

Ce n’est pas un hasard si les maisons en paille ou à ossature bois se développent.  Pour la première il s’agit de la valorisation d’un sous-produit issu de l’agriculture, pour la seconde, d’un matériau naturel à fort taux d’emprisonnement carbone.

Plus, nous avançons et plus la construction revient aux méthodes ancestrales, qui n’interfèrent pas sur la santé et où l’impact environnemental est moindre. Maison en terre (pisé, torchis), maison en paille, maison en bois, enduit chaux chanvre, sont autant d’alternatives vertes vers lesquelles vous tourner sereinement.

Des matériaux de construction sains et durables où les taux d’émanations chimiques, a contrario des matériaux plus conventionnels, resteront faibles, tant dans l’air intérieur de votre habitat qu’à l’extérieur.

Utiliser des écomatériaux c’est faire le pari de la sauvegarde de l’environnement par le truchement de la durabilité. Favoriser la préservation de la santé des occupants et de la Vie sous toutes ses formes.

Face aux enjeux climatiques en cours et cette nécessité d’habiter dans des habitations plus saines, Kenzaï plébiscite la construction écologique, et vous accompagne depuis 2007.

Nos équipes sont à votre écoute pour toute question relative aux matériaux écologiques.